Mentions légales

La consultation du site emotsia.fr suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation.

Identification de l’éditeur

Directeur de publication : Lise Hennon

Emotsia SAS
21, rue Lhomond – 75005 – PARIS

N° SIREN : 900 555 079
Licence d’entrepreneur de spectacle N° PLATESV-D-2021-003884

E-mail : contact [@] emotsia.fr

Hébergeur du site

OVH
2, rue Kellermann – 59100 – ROUBAIX

Crédits photos et vidéos

Frédérique BOURSICOT, Estelle BEREAU, Marion LENART, Didier CHASSAING, Adobe Stock

Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Copyright

Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site, etc…) sont la propriété exclusive de Emotsia SAS.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et copyright.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.
L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Emotsia SAS.

Est interdite la présentation d’une des page du site emotsia.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site emotsia.fr dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).
Un accord préalable de Emotsia SAS est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site emotsia.fr (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique à contact@emotsia.fr

Toute utilisation des éléments du présent site fera l’objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l’étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. « Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Emotsia SAS. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Toutefois, l’extraction et la reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée pour un usage exclusivement interne, pour les seuls besoins propres de l’utilisateur et à la condition de mentionner de façon claire et précise la source (exemple : « ce document provient du site Internet de EMOTSIA, musiques pour un adieu : emotsia.fr. Il a été extrait de ce site le JJ/MM/AAAA. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »).